1. Éditeur du site
Le site ds-energies.fr est édité par la société G & M INNOV, exploitée sous le nom commercial Direct Solution Energies (DSE).
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 60 000,00 €
- Siège social : ZAC du Parc Technologique de l’Isle d’Abeau, 679 rue Le Chatelier, 38090 Vaulx-Milieu
- SIREN/SIRET : 921 684 411 00025
- N° de TVA intracommunautaire : FR54921684411
- Téléphone : 04 74 94 56 44
- E-mail : contact@ds-energies.fr
- Directrice de la publication : Mimoza Avdiu
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Key-Systems GmbH
Im Oberen Werk 1, 66386 Sankt Ingbert, Allemagne
Téléphone : +49 689 4939 6851
Site web : http://key-systems.net/
3. Nom de domaine
Le site est accessible à l’adresse : https://www.ds-energies.fr/
4. Présentation de l'activité
Direct Solution Energies (DSE) est une entreprise spécialisée dans la transition énergétique, accompagnant particuliers et professionnels dans leurs projets, depuis l’audit énergétique jusqu’à l’installation et le financement, dans une démarche de service clé en main.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, logos, marques, charte graphique) est la propriété exclusive de Direct Solution Energies (DSE), sauf mention contraire, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Certaines images illustrant le site ont été générées par intelligence artificielle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Direct Solution Energies.
6. Données personnelles
Le site dispose d’un formulaire de contact permettant la prise en charge des projets des prospects et la mise en relation avec l’équipe DSE.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@ds-energies.fr
7. Cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site, un « cookie » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le « cookie » est un collecteur automatisé de données qui enregistre uniquement des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le Site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). Un « cookie » ne permet pas d’identifier l’Utilisateur.
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8. Qualifications et certifications
Direct Solution Energies est titulaire des certifications suivantes :
- Ventilation+
- QualiPV
- QualiPAC
9. Limitations de responsabilité
Direct Solution Energies s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.